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Marques déposées par la société LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS
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DOMAINE DU FONTANYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FONTANYL
LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS, SCA

Numéro de dépôt :
3188423
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/10/2022
DOMAINE DU FONTANYL de LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS

Présentation de la marque DOMAINE DU FONTANYL

Déposée le 11 octobre 2002 par la société LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU FONTANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS domicilié(e) AV DU GENERAL DE GAULLE - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 069 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS domicilié(e) AV DU GENERAL DE GAULLE - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France.

La marque DOMAINE DU FONTANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU FONTANYL est expirée depuis le 11 octobre 2022.

LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE COMPTOIR , Domaine de la Pastoure , Domaine de PASTOURELLE , Domaine de BARRIERAS


LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS, SCA - AV DU GENERAL DE GAULLE - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France - SIREN 783069214


LE COMPTOIR DES VINS DE FLASSANS - AV DU GENERAL DE GAULLE - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509458 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) .